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Conseil syndical du 3 juillet 2014

lundi 6 janvier 2014, par Maneo

Élection du Président

PDF - 476.4 ko
2014-2-1

Détermination du nombre de vice-président

PDF - 276.3 ko
2014-2-2

Élection des vice-présidents et du secrétaire

PDF - 1.2 Mo
2014-2-3

Délégation de pouvoirs au Président

PDF - 792.5 ko
2014-2-4

Approbation du règlement intérieur

PDF - 265.3 ko
2014-2-5

Commission d’appel Offre

PDF - 392.3 ko
2014-2-6

Décision modificative n°1 - Budget principal

PDF - 474.6 ko
2014-2-7

Décision modificative n°1 - Aire d’accueil

PDF - 429.2 ko
2014-2-8

Taux promus-promouvables

PDF - 283.3 ko
2014-2-9

Création de postes à temps complet

PDF - 381.3 ko
2014-2-10

Harmonisation des tarifs sur les aires d’accueil

PDF - 373.9 ko
2014-2-11